Légal

Conditions générales de vente

Retour aux politiques
01

Publication

Sarl BGC
55 rue Saint James, 33000 Bordeaux, FRANCE
Téléphone : +33 (0)5 56 44 47 69
N° RCS : 790 402 978 Bordeaux
N° intracommunautaire : FR 05 790 402 978

02

Messagerie

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site en envoyant un mail à : info@artetor-bordeaux.fr

03

Droit de la propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la Sarl BGC est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la Sarl BGC.

04

Loi Informatique et Libertés

Conformément aux dispositions de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que :

— Ce site est enregistré à la CNIL.

— Les réponses aux questionnaires figurant sur le présent site nous sont nécessaires afin de vous permettre de profiter des fonctionnalités et propositions commerciales offertes par ce site. Ces informations pourront être transmises et exploitées uniquement par la Sarl BGC.

— Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données vous concernant en écrivant à : info@artetor-bordeaux.fr ou BGC, 55 rue Saint James, 33000 Bordeaux.

05

Identification du vendeur

Sarl BGC
55 rue Saint James, 33000 Bordeaux, FRANCE
Téléphone : +33 (0)5 56 44 47 69
N° RCS : 790 402 978 Bordeaux
N° intracommunautaire : FR 05 790 402 978

06

Validité de l'offre

Les offres présentées ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Vous trouvez sur chaque fiche produit une information sur sa disponibilité.

Le produit est disponible quand la mention « acheter en ligne » est présente. Les produits sans cette mention sont des articles déjà vendus et publiés dans l'historique des ventes — une demande d'avis de recherche est néanmoins possible en adressant un mail à info@artetor-bordeaux.fr.

07

Droit de rétractation

Vous disposez d'un délai de 14 jours après la réception de votre commande pour retourner un produit si celui-ci ne vous convenait pas. Le ou les produits devront être retournés complets dans leur emballage d'origine avec leur mode d'emploi, accompagnés d'une copie de la facture. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris.

Tout objet ayant fait l'objet d'une transformation (ex : remise à taille) ne sera pas repris.

08

Modalités de paiement

Vous pouvez effectuer votre règlement par :

— Carte bancaire Visa ou Mastercard — paiement en ligne sécurisé 3D
— Mandat cash (1 000 € maximum)
— Virement bancaire
— Chèque personnel (en France uniquement)
— Paiement jusqu'à 4 fois sans frais